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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCABEILLE
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DOMAINE BOUCABEILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BOUCABEILLE
BOUCABEILLE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4364862
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
DOMAINE BOUCABEILLE de BOUCABEILLE

Présentation de la marque DOMAINE BOUCABEILLE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE BOUCABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCABEILLE domicilié(e) RD 614 - Route de Millas - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 614 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DOMAINE BOUCABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOUCABEILLE arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

BOUCABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : MONTE NERO , Le bon sauvage , amethyst , Villa Cornélia , Abbé Marcé , VILLA CORNEILLA , LES ORRIS


BOUCABEILLE, société à responsabilité limitée - RD 614 - Route de Millas - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France - SIREN 483614079


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Vins d'Appellation d'Origine Protégée, Vins d'Appellation d'Origine Protégée 'Côtes du Roussillon', 'Rivesaltes', 'Côtes du Roussillon Village', Vins d'Indication Géographique Protégée.